Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir les amendements nos 744, 745 et 743, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2163 et 2285. Maintenez-vous l'amendement no 2163 de la commission, madame El Haïry ?
Nous en venons à deux amendements identiques, nos 189 et 562, sur lesquels je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 189.
L'amendement no 562 de Mme Constance Le Grip est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 15 Contre 40
Je suis saisi de deux amendements, nos 1584 et 556, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1584.
Je suis saisi de deux amendements, nos 832 et 1925, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 832.
Je suis saisi de deux amendements, nos 188 et 191, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 188.
Nous en venons à l'amendement no 504, sur lequel je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 8 Contre 56
Nous en venons à l'amendement no 179, sur lequel je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 10 Contre 54
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3, 335, 493, 1653, 2238, 336, 494 et 1657, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3, 335, 493, 1653 et 2238 sont identiques, de même que les amendements nos 336, 494 et 1657. L'amendement no 3 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour so...
Les amendements nos 493 de Mme Marie-Christine Dalloz, 1653 de M. Vincent Ledoux, 2238 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert et 336 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 494.
L'amendement no 1657 de M. Vincent Ledoux est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1579, 598, 2266 et 2305, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1579.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2266 et 2305, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Cédric Roussel, pour les soutenir.
L'amendement no 2266 est repris par Mme Véronique Louwagie. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je prends note. Cela fait deux fois deux minutes que vous prenez, ce matin, pour nous demander d'accélérer nos travaux !
Je suis saisi de trois amendements, no 549, 1582 et 820, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements nos 549 et 1582, qui sont identiques, je vous informe que je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole ...
