Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 7 Contre 72
Nous en venons à neuf amendements identiques, nos 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870, sur lesquels je suis saisi par les groupes La République en marche et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir...
L'amendement no 1226 de M. Arnaud Viala est défendu. La parole est à M. Olivier Becht, pour soutenir l'amendement no 1666.
L'amendement no 1870 de M. Christophe Naegelen est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Vous êtes nombreux à avoir demandé la parole, et je vais m'en tenir à la liste des orateurs déjà inscrits : M. Castellani, Mme Dupont, M. Coquerel, Mme Brulebois, M. Le Fur, Mme Motin, puis les présidents Becht et Mignola. La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Marc Le Fur. Soyez bref, cher collègue, pour ne pas agacer le président Woerth.
Chacun a donc pu s'exprimer sur les amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général pour ajouter quelques mots avant que nous ne procédions au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 68 Contre 23
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 555 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 555 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 334.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 180, 755, 1105 et 827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 180.
L'amendement no 1105 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 827.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 830 et 2103. La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l'amendement no 830.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1580, 624 et 1592, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1580.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 365, 389 et 636. L'amendement no 365 de Mme Claudia Rouaux est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 389.
Je suis saisi de neuf amendements, nos 1176, 1301, 1419, 2072, 2154, 118, 1733, 369 et 1565, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1301, 1419, 2072 et 2154 sont identiques. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 1176.
L'amendement no 2072 de M. Julien Aubert est défendu. La parole est à M. Buon Tan, pour soutenir l'amendement no 2154.
L'amendement no 118 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à M. Damien Pichereau, pour soutenir l'amendement no 1733.
Je suis ensuite saisi de plusieurs amendements, nos 1178, 698, 666, 525, 532, 667, 1232, 1649 et 524, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 532, 667, 1232 et 1649 sont identiques. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 1178.
Dans la discussion commune, la parole est à Mme Véronique Louwagie pour soutenir l'amendement no 698. Chère collègue, vous pouvez peut-être nous présenter également l'amendement no 666.
Dans la discussion commune, nous en venons à une série de quatre amendements identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 532.
