Projet de loi de finances rectificative pour 2020

L'amendement no 1232 de M. Frédéric Descrozaille est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1649.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nos 2820, 2822). Ce matin, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 95 après l'article 1er.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour un rappel au règlement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 135, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 95.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 371 et 373, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.

À titre exceptionnel, j'ai permis à tous les groupes de s'exprimer sur cette question. La parole est à Mme la secrétaire d'État, puis nous passerons au vote.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 101 et 192. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 101.

Je suis saisi de deux amendements, nos 460 et 93, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour les soutenir.

La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics.

J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2020. S'agissant de la défense des amendements, je vous rappelle que, compte tenu des règles exceptionnelles de présence dans l'hémicycle en vigueur, un amendement peut être soutenu par tout membre du groupe auquel appartient son auteur.

Nous en venons aux amendements à l'article liminaire. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 40 et 410. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 40.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.

Je suis saisi d'un amendement no 258 qui fait l'objet de trois sous-amendements, nos 474, 476 et 472. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement.

Les sous-amendements nos 474, 476 et 472 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Je rappelle que les prises de parole sur l'article sont limitées à deux minutes. La parole est à M. Charles de Courson.

Monsieur Woerth, vous voulez réagir ? Vous souhaitiez tout à l'heure avancer rapidement, sauf sur les amendements importants ; le vôtre en fait certainement partie…

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 312, 333, 313, 59, 88 et 60, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 312.

L'amendement no 313 de Mme Emmanuelle Ménard a été défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 59.