Projet de loi de finances pour 2021

Merci pour ce rappel utile, madame Dalloz. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 232 et 2135. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 232.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1983, 1225, 1954 et 2454, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1983.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 240, 1728, 2379, 1968 et 1964, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 240 et 1728 sont identiques. L'amendement no 240 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1728.

Les amendements nos 1968 et 1964 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, pour les soutenir.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 188, 239, 689, 912 et 1625. L'amendement no 188 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 239.

Les amendements nos 689 de Mme Lise Magnier, 912 de Mme Véronique Louwagie et 1625 de M. François-Michel Lambert sont défendus.

Les amendements nos 2868 et 2869 de M. Julien Aubert, ainsi que l'amendement no 238 de M. Fabrice Brun sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements, nos 677, 813, 969, 1488, 1627, 913 et 2078, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 677, 813, 969, 1488 et 1627, d'une part, et les amendements nos 913 et 2078, d'autre part, sont identiques. Sur les amendements nos 677 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'u...

L'amendement no 1488 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1627.

Les amendements identiques nos 913 de Mme Véronique Louwagie et 2708 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Merci, monsieur Da Silva, je crois que nous disposons d'assez d'éléments pour avancer. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 30 Contre 41

Je l'applique, monsieur de Courson. Vous avez donc la parole, et j'appliquerai le règlement raisonnablement mais strictement à chaque fois que vous me la demanderez.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 190, 233 et 395. L'amendement no 190 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun pour soutenir l'amendement no 233.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 431, 998 et 1457. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 431.

Je vois, madame Pires Beaune, que vous cherchez à faire réagir le président Le Fur. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de douze amendements, nos 1911, 869, 2085, 758, 1181, 192, 231, 1912, 1978, 1646, 2069 et 2482, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 192 et 231 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1912 et 1978. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1911.

Je suis saisi d'une série de vingt amendements pouvant être soumis à une discussion commune, dont certains sont identiques. La parole est d'abord à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les amendements nos 146 et 1022.

Sur l'amendement no 2085, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour le soutenir.

Les amendements nos 1024, 148 et 1025 de M. Dino Cinieri sont défendus. Toujours dans la discussion commune, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 147 et 292. L'amendement no 147 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 292 .