Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
485 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 21 Contre 54
Je suis saisi de trois amendements, nos 2349, 2751 et 2030, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2349.
L'amendement no 2030 de M. Christophe Jerretie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 22 Contre 42
La séance est reprise. Je suis saisi de six amendements, nos 786, 189, 236, 1877, 1221 et 230, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 189 et 236 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 786.
L'amendement no 189 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 236.
Sur l'article 13, je suis saisi par le groupe Les Républicains et par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1786.
L'amendement no 230 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces six amendements en discussion commune ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 53 Contre 20
Je suis saisi de deux amendements, nos 1792 et 2766, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1792.
L'amendement no 2766 de M. Matthieu Orphelin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 1001, tendant à supprimer l'article 14. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 131.
Je suis saisi de six amendements, nos 234, 1006, 949, 1009, 1576 rectifié et 540, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 234 et 1006 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 234.
L'amendement no 1009 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1576 rectifié.
L'amendement no 540 de M. Éric Pauget est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je me permets de vous demander, chers collègues, de faire un effort de concision dans vos prises de parole. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1002.
Je ne dis pas le contraire mais je vous rappelle, monsieur Le Fur, que ce n'est pas moi qui présiderai la séance de ce soir !
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1131, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2966 de M. Charles de Courson.
Chers collègues, je vous invite à respecter le temps de parole et le règlement. Je veux bien permettre à un troisième intervenant de s'exprimer sur cet amendement, car certains sujets sont importants, …
Mes chers collègues, je vous invite à accélérer le rythme afin de pouvoir aborder tous les sujets, car il reste encore 790 amendements en discussion. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 545, 984 et 1466. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 545.
