Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Nous en venons à cinq amendements identiques, toujours en discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1004.
Dans la discussion commune, nous en arrivons aux deux amendements identiques, nos 192 et 231. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 192.
Nous en arrivons maintenant aux deux amendements identiques, nos 1912 et 1978. L'amendement no 1912, de M. Jean-Paul Dufrègne, est défendu. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement identique no 1978.
Pour terminer la discussion commune, je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1003, 1033 et 1449. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1003.
Monsieur Brun, vous vous êtes suffisamment exprimé depuis ce matin pour laisser le rapporteur général vous répondre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 20 Contre 48
Il ne s'agit pas d'un rappel au règlement. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Je suis saisi d'un amendement no 1277 du président Woerth. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 11 Contre 50
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 627, 895 et 2731. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 627.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 628, 896 et 2732. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 628.
L'amendement no 896 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2732.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1124, 629, 1599, 1692 et 2733. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1124.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1830, 1527 et 1902, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1830.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1406, 2115 et 1801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1406 et 2115 sont identiques. Sur les amendements identiques nos 1406 et 2115, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'As...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 78 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 11 Contre 65
Je suis saisi de cinq amendements, nos 397, 396, 1125, 394 et 1410, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1125, 394 et 1410 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 397.
Les amendements identiques nos 394 de Mme Valérie Rabault et 1410 de Mme Émilie Cariou sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 349, 2605, 1126, 350, 1411 et 1600, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 349 et 2605 sont identiques, de même que les amendements nos 1126, 350, 1411 et 1600. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 349.
Les amendements nos 1411 de Mme Émilie Cariou et 1600 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
