Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisi de six amendements, nos 1632, 96, 840, 851, 2038 et 1053, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 96, 840, 851 et 2038 sont identiques. L'amendement no 1632 de M. Pierre-Henri Dumont est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 96.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1030, 449, 1163 et 1483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 449, 1163 et 1483 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1030.

Les amendements nos 840 de M. Dino Cinieri, 851 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2038 de Mme Isabelle Valentin et 1053 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Dans la discussion commune, nous en venons à une série d'amendements identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 449.

L'amendement no 1163 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1483.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1962 et 2480. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1962.

Je suis saisi de trois amendements, nos 229, 186 et 1913, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 229.

L'amendement no 186 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1913.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 123 et 719. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 123.

Je suis saisi de trois amendements, nos 820, 826 et 817, pouvant être soumis à une discussion commune. Peut-être pourriez-vous en faire une présentation groupée, monsieur Pupponi ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 796 et 830. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 796.

L'amendement no 830 de M. Mohamed Laqhila est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1982 et 2798, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1982.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 2816, 165, 178, 724 et 1544. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2816 de la commission des finances.

Les amendements identiques nos 178 de M. David Lorion et 724 de M. François Pupponi sont défendus. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1544.

Non, c'est le cas seulement en cas d'avis favorable, et vous le savez bien, monsieur Pupponi. Ne me mettez pas en difficulté avec le président Habib !

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1885, 88, 241, 1697 et 1757, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1885, sur lequel je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

L'amendement no 88 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 241.

Nous passons à l'examen des amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 858, 864, 1046, 1433, 1710 et 2720, tendant à supprimer l'article 13. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole es...

L'amendement no 1046 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1433.