Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 4078, 4239).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 711 à l'article 21. Avant d'entamer cette discussion, je vous indique que, conformément aux décisions de la Conférence des présidents, ce 1er juillet nous réabordons nos débats avec les règles traditionnelles de fonctionnement de l'Asse...
Je suis saisi de deux amendements, n° 711 et 1017, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 711 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Jacques Cattin, pour soutenir l'amendement n° 1017.
La parole est à Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier , pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 57 et 328. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 57.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 56 et 363. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 56.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 71, 177 et 884. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 71.
Les amendements identiques n° 177 de Mme Emmanuelle Ménard et 884 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Si vous n'y voyez pas d'inconvénient, madame Thill, je vais me charger de la police de la séance !
Je suis saisi de deux amendements, n° 946 et 936, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gaël Le Bohec, pour soutenir l'amendement n° 946.
Vous venez donc de défendre également votre amendement n° 936, monsieur Le Bohec. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 65, 61, 62, 63, 64, 937, 940 et 939, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 65.
La parole est de nouveau à M. Xavier Breton, pour soutenir les amendements n° 61, 62, 63 et 64, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 937, 940 et 939 de M. Gaël Le Bohec sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II.
Monsieur Ravier, je vous donne évidemment la parole puisque nous sommes en temps législatif programmé. Cependant nous allons devoir passer au vote car, même si votre amendement est important, nous devons en examiner d'autres.
Les amendements n° 947 de M. Gaël Le Bohec, 712 de Mme Emmanuelle Ménard, 1135 de M. Julien Aubert et 72 de M. Xavier Breton sont défendus.
Les amendements identiques n° 66 de M. Xavier Breton, 347 de M. Marc Le Fur et 803 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 807 et 943. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 807.
