Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Les amendements n° 948 de M. Gaël Le Bohec, 809 et 808 de Mme Anne-Laure Blin et 949 de M. Gaël Le Bohec sont défendus.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir les amendements n° 388 et 389, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 764 de M. François Pupponi, 815 de Mme Anne-Laure Blin, 444 de M. Robin Reda et 33 de M. Xavier Breton sont défendus.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 658, 660, 661 et 662, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements identiques n° 38 de M. Xavier Breton, 748 de Mme Marie-George Buffet et 819 de Mme Anne-Laure Blin, tendant à supprimer l'article, sont défendus.
À la demande du Gouvernement, et en application de l'article 95, alinéa 4, de notre règlement, la discussion de l'article 31 est réservée. Elle aura lieu après celle de l'article 56.
Les amendements identiques n° 413 de Mme Annie Genevard et 599 de M. Julien Ravier, tendant à rétablir l'article 24 octies A, sont défendus.
Les amendements identiques n° 414 de M. Éric Ciotti et 675 de Mme Emmanuelle Ménard, tendant à rétablir l'article 24 quindecies, sont défendus.
Les amendements n° 415 de M. Éric Diard et 386 de Mme Cécile Untermaier, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
Les amendements n° 101 et 238 de Mme Emmanuelle Ménard et l'amendement n° 826 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.
Je vous aime beaucoup, monsieur Diard, mais nous n'allons pas entrer dans une discussion entre deux orateurs. Nous devons avancer : je vous donne la parole, mais c'est la dernière fois sur cet amendement.
Les amendements n° 729 de Mme Annie Genevard, 396 de M. Éric Coquerel et 831 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (n° 4078, 4239).
Je suis saisi de cinq amendements, n° 472, 574, 409, 455 et 1000, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 472 de M. Éric Diard et 574 de M. Julien Ravier sont défendus. Les amendements n° 409, 455 et 1000 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 409.
L'amendement n° 455 de Mme Constance Le Grip est défendu. La parole est à M. Francis Chouat, pour soutenir l'amendement n° 1000.
La parole est à Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre I
La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II.
Les amendements n° 280 de M. Éric Coquerel et n° 281 et 298, tous deux de M. Alexis Corbière, sont défendus.
