Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'amendement n° 2455 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3244.
L'amendement n° 137 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 224, 1732, 2585, 2868 et 2993. L'amendement n° 224 de M. David Lorion est défendu. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 1732.
L'amendement n° 2993 de Mme Sylvia Pinel est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de dix amendements, n° 3137, 214, 1103, 2869, 2994, 3028, 1104, 2870, 2999 et 3029, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 214, 1103, 2869, 2994 et 3028 sont identiques, de même que les n° 1104, 2870, 2999 et 3029. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 3137.
Nous en venons à la première série d'amendements identiques au sein de la discussion commune. L'amendement n° 214 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement n° 1103.
Les amendements identiques n° 2869 de M. Thibault Bazin, 2994 de Mme Sylvia Pinel et 3028 de M. François Pupponi sont défendus. Dans la seconde liasse d'identiques, l'amendement n° 1104 de M. Stéphane Peu a été défendu. Les amendements identiques n° 2870 de M. Thibault Bazin, 2999 de Mme Sylvia Pinel et 3029 de M. François Pupponi sont défend...
La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir les amendements n° 2660, 2662 et 2661, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 3249 de Mme Véronique Louwagie et 2604 de Mme Lamia El Aaraje, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 3418, je suis par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 61 Contre 0
Je suis saisi de deux amendements, n° 777 et 1670, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement n° 777.
La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir les amendements n° 962 et 201, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Madame Do ?… Je vais maintenir mes amendements, parce que ce dispositif spécifique aux Jeux est à part du dispositif Pinel, que j'ai voté par ailleurs et suivi tout au long.
Sur l'amendement n° 3107, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3107 de la commission des finances.
Le délai de cinq minutes n'est pas écoulé, mais si vous en êtes d'accord, mes chers collègues, nous procédons au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 42 Contre 0
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 31, 204, 1232, 2872, 2987, 1398 et 2873, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 31, 204, 1232, 2872 et 2987 sont identiques. L'amendement n° 31 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Didier Le Gac, pour soutenir l'amendement n° 204.
L'amendement n° 1232 de M. Sylvain Templier est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2872.
Les amendements n° 2987 de Mme Sylvia Pinel et 1398 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2873.
