Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de quatre amendements, n° 2672, 1844, 2462 et 3305, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1844, 2462 et 3305 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 2672.
La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir les amendements n° 3072 et 1386, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 2456, 3006, 3108 et 3316, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2456 et 3006 sont identiques, de même que les amendements n° 3108 et 3316. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 2456.
L'amendement n° 3006 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3108 de la commission des finances.
L'amendement n° 3316 de Mme Lise Magnier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Bruno Millienne, pour soutenir l'amendement n° 3498, sur lequel je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 55 Contre 0
Je suis saisi de six amendements identiques, n° 474, 936, 1391, 2234, 2619 et 2668. L'amendement n° 474 de M. Grégory Besson-Moreau est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 936.
Les amendements identiques n° 1391 de Mme Lise Magnier et 2234 de M. Bruno Millienne sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement n° 2619.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2972, 3005, 3017, 3177 et 3250, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 3005, 3017, 3177 et 3250 sont identiques. L'amendement n° 2972 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 3005.
Les amendements identiques n° 3017 de Mme Lise Magnier et 3177 de M. Daniel Labaronne sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 3250.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 937 et 1384. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 937.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 296, 2492, 2606 et 3371, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 296, 2492 et 2606 sont identiques. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement n° 296.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2874 et 3369. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2874.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2875 et 3370. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2875.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1918, 1920 et 2876. Les amendements n° 1918 de Mme Lise Magnier et 1920 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2876.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Nous en venons à l'examen des articles non rattachés à des missions. Comme de coutume, les articles de récapitulation, en l'espèce les articles 20 à 28, seront examinés à l'issue de la première délibération.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 3105 de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, n° 3536, 2427 et 2428, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3536.
