Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

La parole est à M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 594.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 269, 1656, 2042 et 2575. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 269.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2468, 2469 et 2470, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2043 et 2188, tendant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2043.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2437 et 2439, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 1757, pourtant additionnel après l'article 4, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3172. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur amendement no 1757 et pour soutenir le sous-amendement no 3172.

Je vous informe que, le Gouvernement ayant déposé, après l'expiration du délai, un amendement portant article additionnel avant l'article 5, un temps supplémentaire de dix minutes pour chaque groupe et de cinq minutes pour les députés non inscrits est attribué pour la discussion de celui-ci, en application de l'article 55, alinéa 6, du règlemen...

La parole est à M. le ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 3187 deuxième rectification et 3186 rectifié, et pour soutenir l'amendement no 3143 rectifié.

Je pense que c'est une difficulté technique, monsieur Lagarde. Quoi qu'il en soit, l'amendement figure sur la feuille jaune.

Monsieur Lagarde, vous avez tout à fait raison : avant de pouvoir voter un amendement, il faut en avoir connaissance. Je vous invite donc tous à aller non pas sur l'application Eliasse mais sur le dérouleur prévisionnel, à partir duquel vous pourrez prendre connaissance du texte de l'amendement. Voilà qui est réparé ; vous avez bien fait de nou...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2494 et 2583. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 2494.

Sur les amendements identiques nos 2494 et 2583, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Lacroute.

Je suis saisi d'un amendement no 3024, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3188. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir les amendements nos 3044 et 3046, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée..

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 117, 1657, 1814, 2046, 2340, 2495, 2577 et 2584. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 117.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 360 et 1017. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 360.

Je suis saisi d'un amendement no 3041, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3168. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 3041 et soutenir le sous-amendement no 3168.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 5. La parole est à M. Guillaume Vuilletet, pour soutenir l'amendement no 2895.