Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi de sept amendements, nos 505, 56, 900, 1827, 1865, 2074 et 2640, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56, 900, 1827, 1865 et 2640 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 505.

L'amendement no 56 vient donc d'être défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 900.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 317, 1876, 2098 et 2838. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 317.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1840 rectifié, 2099, 2655 et 919, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2099 et 2655 sont identiques. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 1840 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 252, 251, 523 à 529 et 531, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 252.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 902, 1828 et 2641. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 902.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2868 et 2356, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 2868.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 506, 1378, 2100, 2657 et 1379, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1378, 2100 et 2657 sont identiques. L'amendement no 1379 fait l'objet d'un sous-amendement no 3216. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 506.

La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 3216 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion.

Pour que les choses soient claires, monsieur Peu, vous avez fait parvenir à la présidence deux demandes de scrutin public : l'un, sur les amendements identiques nos 1378 et suivants ; l'autre, sur l'amendement no 1379, qui fait l'objet d'un sous-amendement de Mme la rapporteure.

En effet, monsieur Peu. Vous retirez donc votre demande de scrutin public sur les amendements identiques nos 1378 et suivants ?

Sur l'amendement no 1379, je suis donc saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Vous avez à nouveau la parole, monsieur Peu.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3018, 58, 2101 et 2658, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58, 2101 et 2658 sont identiques. La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 3018.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2103 et 2659. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2103.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3206 et 2660, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 3206.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2104 et 2661. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2104.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 276, 1869 et 2665. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 276.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 277, 1870, 1920 et 2666. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 277.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 318, 1871 et 2839. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 318.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 278, 1872 et 2668. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 278.