Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 279, 1873 et 2669. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 279.

Je suis saisi de trois amendements, nos 320, 1874 et 2840, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 320.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2110 et 2670. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2110.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2111 et 2671. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2111.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3207 et 2672, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 3207.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 921 et 2673. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 921.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 326, 922 et 2674. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 326.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2113 et 2675. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2113.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2116 et 2115, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Peu, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2121 et 2249. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2121.

Sur l'amendement no 1700, je suis saisi par le groupe Les Républicains, ainsi que par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942 et 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures dix-neuf minutes pour le groupe La République en marche, dont 585 amendements sont en discussion ; neuf ...

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 1180 et identiques, qui visent à supprimer l'article 14.

L'amendement de suppression no 1180 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2388 et 2611 rectifié. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir le no 2388.

Madame Pinel, aucun président de groupe n'ayant demandé à ce qu'un temps de parole supplémentaire soit ouvert, il n'y a pas de temps supplémentaire, ni pour les groupes, ni pour les députés non inscrits. Je suis confus de vous l'apprendre. La parole est à M. Thibault Bazin, pour un rappel au règlement.

Je propose qu'on en revienne aux amendements. Dès que je le pourrai, je vous dirai ce qu'il en est précisément du temps de parole dont vous disposez.

La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement.

J'interromps le débat pour répondre à M. Bazin et à Mme Pinel. Le temps supplémentaire en question a été ouvert, contrairement aux informations qui m'ont été données dans un premier temps. Madame Pinel, le temps de parole qui a été utilisé ce matin n'a pas été décompté sur le temps global des députés non inscrits. Les choses sont ainsi rétablies.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 14. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 1240.