Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 491 rectifié et 1125 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure pour avis pour soutenir l'amendement no 491 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 489 et 1119, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 489.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 584 et 475. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 584.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 294 et 1303. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 294.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 98, 313, 124, 1305 et 487, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 98 et 313 ainsi que les amendements nos 124 et 1305 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 98.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 63, 292, 1016, 276, 1015, 101 et 1014, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 63 et 292 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 63.
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements, nos 60, 104 et 1017, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 60.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 61 et 1018. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 61.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273, 264 rectifié, 266 rectifié). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 592 portant article additionnel après l'article11, examiné par priorité.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 592 et 1161. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 592.
Sur les amendements identiques nos 592 et 1161, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques.
Je suis saisi de deux amendements, nos 779 et 858, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 682 et 734. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 682.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 593, 280 et 1160. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 593.
Je suis saisi de trois amendements, nos 803, 594 et 1154, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 594 et 1154 sont identiques. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 803.
La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement no 594 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 803.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 815, 863 et 1322. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 815.
Nous en venons à l'article 12, sur lequel de nombreux orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, nous venons d'entendre vingt-neuf prises de parole d'orateurs provenant de tous les groupes. Nous passons désormais à l'examen des 103 amendements à l'article 12. Nous prendrons tout le temps nécessaire pour que chacun des points de vue puisse s'exprimer, mais je vous invite sinon à être concis, du moins à respecter vos tem...
