Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
178 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1156 et 1248. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1156.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1157 et 1247. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1157.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1158 et 1250. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1158.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1428 et 1518. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1428.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 61. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1429.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1576 et 1896, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1576 fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Denis Sommer, pour soutenir l'amendement no 1576.
Je suis saisi de cinq sous-amendements, nos 1890, 1889, 1888, 1887 et 1886, à l'amendement no 1576, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir les amendements nos 1240 et 1388, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1234 rectifié et 1480. La parole est à M. Paul Molac, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 1234 rectifié.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 608, 703, 902, 956, 1061 et 1570. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 608.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales ».
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l'État, aux remboursements et dégrèvements et aux investissements d'avenir, ainsi que des crédits des comptes spéciaux « Participation de la France au désendettement de la Grèce », « Participations financières de l'État » et « Avances à divers services de l'État ou organi...
La parole est à Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, chers collègues, et des réponses, monsieur le ministre, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour le groupe La République en marche.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1163, 1182 et 1445. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1163.
J'appelle les crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi d'un amendement no 1620. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
