Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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En application de l'article 119 alinéa 2 du règlement, nous allons procéder à la seconde délibération demandée par le Gouvernement sur les articles 16 et 26. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1 à l'article 16.
Merci, monsieur le président de la commission, pour cette intervention opportune. Nous en arrivons aux amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 307.
J'ai reçu des demandes de parole. Mes chers collègues, je confirme que la séance pourra aller jusqu'au bout de la nuit si c'est ce que vous souhaitez… La parole est à Mme Émilie Cariou.
Je suis saisi de trois amendements, nos 117, 116 et 115, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 396 et 337. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 396.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
C'est entendu, Mme Louwagie. La parole est à M. Éric Alauzet qui va nous apporter une précision sur ce sujet.
Madame Louwagie, les précisions ayant été apportées par M. Alauzet, les correctifs nécessaires ayant été opérés sur l'analyse du scrutin, je considère que votre rappel au règlement a été entendu et que nous pouvons reprendre sereinement les débats. Vous avez, bien entendu, raison sur le déroulement des votes dans cette assemblée. La parole est...
Cela est malheureusement assez fréquent dans cet hémicycle, ce qui ne veut pas dire que c'est satisfaisant.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 691..
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement no 691.
La séance est reprise. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement no 691, qui a fait l'objet d'un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1837 et 1838 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1329 et 1393. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1329.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1565, 1623 et 1637, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1623 et 1637 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1565.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1566, 1624, 1636, 1643 et 1743. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1566.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1506, 1074, 1621, 1075 et 1622, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1506, 1074 et 1621 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1075 et 1622. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1506.
Dans la discussion commune, nous en venons à la seconde série d'amendements identiques, nos 1075 et 1622. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1075.
Je suis saisi de trois amendements, nos 509, 1634 et 1656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 509 et 1634 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 509.
