Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 551 et 1164. L'amendement no 551 a déjà été défendu par M. Bazin. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement no 1164.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1131 et 1878, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1131.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1878 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1926.
Il s'agit du sous-amendement no 1926 de M. Pupponi. Si son auteur ne souhaite pas le défendre, il peut le retirer.
Sur l'amendement no 1878, je suis saisi par les groupes Nouvelle Gauche et Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1711 et 1710 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Fesneau, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 1710 rectifié, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1710 rectifié ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1683, 819, 1168, 1281, 454, 577 et 1306, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 819, 1168 et 1281 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1683.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 548, 821, 1307 et 1485. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 548.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 576 et 1408. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 576.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1504, 1725 et 1684, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1504 et 1725 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1504.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 547, 820, 1308 et 1484. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 547.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 508, 1635 et 1685. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 508.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1657, 1273, 1748, 1846 et 1853. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1657.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (no 273, annexe 36 ; no 278, tome VII), s'arrêtant à l'amendement no 1160 à l'article 61 .
Je suis saisi de deux amendements, nos 1160 et 1028, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1160.
La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1056, 609, 1058, 1159, 1253, 1578 et 1100, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1159, 1253 et 1578 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 1056.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1155, 1249, 1573 et 950, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1155, 1249 et 1573 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1155.
