Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La séance est reprise. Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 642, 854, 1036, 1037 et 1185, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 642.
Sur les amendements identiques nos 642, 854, 1036, 1037 et 1185, je suis saisi par le groupe de la Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1037.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 403, 624, 1343, 176, 391, 794, 952, 1247, 781 rectifié, 907, 1189, 908, 212, 804, 805, 700 et 1342, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 403, 624 et 1343, ainsi que les amendements nos 176, 391, 794, 952 et 1247 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour...
Sur les amendements identiques nos 403, 624 et 1343, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin, auquel nous procéderons au terme de cette longue discussion commune, est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 176, 391, 794, 952 et 1...
Sur les amendements identiques nos 176, 391, 794, 952 et 1247, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 781 rectifié.
Monsieur Ruffin, c'est une discussion commune, prévue par le Règlement de notre assemblée. Les amendements successifs recevront un avis de la commission des finances, puis du Gouvernement, avant que nous ne procédions au vote. Il s'agit d'une discussion globale sur des amendements qui sont exclusifs les uns des autres.
La suspension de séance est demandée par le président du groupe ou celui qui a reçu sa délégation. Nous n'avons pas de délégation vous concernant, monsieur Coquerel. Remplissez-là et nous vous accorderons cette suspension de séance, comme il se doit en vertu du Règlement. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 805.
La séance est reprise. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 1342, dernier amendement de la discussion commune.
Conformément à ce qui a été convenu voilà quelques instants, plusieurs orateurs pourront s'exprimer sur cette série d'amendements en discussion commune. La parole est à M. Gilles Carrez.
Avant de poursuivre la discussion, je vous rappelle, chers collègues, qu'il est midi cinquante et que plusieurs orateurs doivent encore intervenir : M. Ruffin, Mme Louwagie, Mme Pires Beaune, M. Forissier, M. Alauzet et M. Saint-Simon…
ou plus exactement M. Saint-Martin. Je donnerai ensuite la parole à M. le ministre, puis nous procéderons aux opérations de vote, dont chacun aura compris qu'elles sont un peu complexes.
La parole est à Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Olivier Faure et des membres du groupe Nouvelle Gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Olivier Faure, pour le groupe Nouvelle Gauche.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2018. La parole est à M. Gilles Carrez.
En application de l'article 58, alinéa 4, du règlement, M. Jean-Luc Mélenchon a demandé la parole pour un fait personnel. Vous avez la parole, cher collègue.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le groupe Nouvelle Gauche.
