Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
284 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, je crois avoir noté que M. Brun allait s'exprimer dans quelques instants. Laissez votre orateur prendre la parole pour s'exprimer distinctement plutôt que de vociférer des propos que personne ne comprend. Poursuivez, madame Verdier-Jouclas.
N'en venez pas non plus, mes chers collègues, à couvrir par vos applaudissements la voix de l'orateur de votre groupe !
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 465 et 2046. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 465.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 93, deuxième rectification, 304, deuxième rectification, 807, 326, 408, 83, 325, 798, et 336 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 93, deuxième rectification, 304, deuxième rectification, et 807 sont identiques, de même que les amendements nos 326 et 408 et que les amendem...
L'amendement no 326 de M. Guy Bricout est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 408.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1088, deuxième rectification et 1134, deuxième rectification, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1088, deuxième rectification.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2258, 2931, 1436 et 2055, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2931, 1436 et 2055 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2258.
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 1436.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 98, 190, 310, 402, 644, 733, 877, 1319, 1888, 2066, 2067, 2085, 254, 365, 559 et 879, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 98, 190, 310, 402, 644, 733, 877, 1319, 1888, 2066, 2067 et 2085 ainsi que 254, 365, 559 et 879 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur...
Nous en venons à une deuxième série d'amendements identiques, toujours en discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 254.
Je suis saisi de nombreux amendements, nos 2251, 100, 191, 312, 403, 549, 878, 1125, 1297 et 2070, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 100, 191, 312, 403, 549 et 878 d'une part, nos 1125, 1297 et 2070 d'autre part sont identiques. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 2251.
Nous en venons à une première série d'amendements identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 100.
Les amendements identiques nos 403 de Mme Lise Magnier et 549 de M. Bertrand Pancher sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 878.
L'amendement no 1297 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 2070.
Je suis saisi d'un amendement no 2403 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3096. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement.
Vous l'aurez peut-être noté, mes chers collègues, le dérouleur connaît quelques ratés ce soir. Sachez que le dossier en ma possession et les amendements que j'appelle sont évidemment dans le bon ordre et que les tablettes fonctionnent correctement. Cela n'affecte donc pas le bon déroulement de nos débats. Quel est l'avis de la commission sur l...
Je crains de ne pas être magicien, monsieur le rapporteur général. En l'état, je comprends que vous êtes défavorable à l'amendement.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement.
