Projet de loi de finances pour 2020

Les amendements identiques nos 553 de M. David Lorion et 574 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 601.

Je crains que, même en accélérant les choses, nous n'en ayons jusqu'à trois heures du matin. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 683.

Les amendements identiques nos 880 de Mme Véronique Louwagie, 890 de M. Nicolas Forissier, 933 de M. Jean-Yves Bony, 1013 de M. Pierre-Henri Dumont, 1060 de Mme Emmanuelle Ménard, 1264 de M. Pierre Vatin, 1294 de M. Aurélien Pradié, 1403 de M. Olivier Marleix, 1530 de M. Bernard Perrut et 1814 de Mme Béatrice Descamps sont défendus. La parole ...

L'amendement no 1947 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2155.

Les amendements identiques nos 2199 de M. Jean-Félix Acquaviva, 2200 de M. Dominique Potier et 2287 de M. Michel Castellani sont défendus. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l'amendement no 2377.

Nous allons maintenant procéder au vote sur l'amendement no 3104 rectifié du Gouvernement. Je vous indique que son adoption – et celle des deux amendements identiques – ferait tomber tous les autres amendements de la discussion commune ainsi que les amendements qui la suivent jusqu'au no 2289 inclus, les amendements nos 563 à 2301 inclus, et le...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1402, 1670, 1978 et 2487. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 1402.

L'amendement no 1978 de M. Xavier Roseren est défendu. La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, pour soutenir l'amendement no 2487.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 406, 1989 et 2479. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 406.

Je suis saisi de trois amendements, nos 3107, 2933 et 2217, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2933 et 2217 sont identiques. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 3107.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3108 et 2549, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 3108.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2934 et 2627, qui font l'objet du sous-amendement no 3097. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2934.

Je suis saisi de six amendements, nos 56, 816, 1071, 2343, 819 et 57, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56 et 816 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 56.

L'amendement no 57 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2936, 2678 et 2546 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2936.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2546 rectifié de la commission du développement durable.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2521 et 2488, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2521.

Monsieur de Courson, vous la demandez régulièrement, et souvent en claquant des doigts, ce que je vous ai déjà demandé de ne pas faire.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 27. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 984, 1208 et 2071. Les amendements identiques nos 984 de Mme Marie-Christine Dalloz et 1208 de M. Éric Bothorel sont défendus. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement no 2071.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1057, 2575 rectifié et 2939, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 1057.