Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1992 et 2461. Monsieur Roseren, vous conservez la parole pour soutenir l'amendement no 1992.

Madame Cattelot, le classement n'est pas fait de manière bizarroïde, ni par catégorie de centres industriels, mais, sur ce texte, comme sur tous les autres, en fonction des alinéas auxquels se rapportent les amendements. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2357, 2122, 2120 et 2133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l'amendement no 2357.

Sur les amendements nos 2122 et 2120, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 2122.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 165 Nombre de suffrages exprimés 161 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 80 Contre 81

Mes chers collègues, veuillez laisser chacun se prononcer en son âme et conscience sur l'amendement suivant. Je mets aux voix l'amendement no 2120.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 164 Nombre de suffrages exprimés 158 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 79 Contre 79

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2327 et 2965. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, pour soutenir l'amendement no 2327.

Mes chers collègues, je vous indique que, sur ces amendements, je donnerai la parole à quatre orateurs supplémentaires : M. de Courson, M. Chenu, M. Coquerel et M. Di Filippo. La parole est à M. Charles de Courson.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 170 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 89 Contre 77

Je suis saisi de deux amendements, nos 2342 et 2962, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement nos 2342 de M. Jean-Jacques Gaultier est défendu. L'amendement no 2962 de M. François Cormier-Bouligeon a été défendu.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2944 et 2347, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2944 de M. François Cormier-Bouligeon a été défendu. Mes chers collègues, je vous demande d'être plus respectueux de la tenue du débat. Nous avons eu un scrutin public, dont l'issue a réjoui la plupart d'entre vous.

Merci, monsieur le président Jacob, de cette précision. À présent, nous sommes passés à autre chose. L'amendement no 2347 de M. Jean-Jacques Gaultier est défendu.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 990, 3104 rectifié, 1833, 3106, 3110, 2932, 82 rectifié, 180 rectifié, 1141, 2072, 2227, 2341, 2367, 2438, 2537, 2679, 2810, 1712, 2068, 42, 108, 122, 183, 296, 350, 367, 372, 375, 451, 519, 553, 574, 601, 683, 880, 890, 933, 1013, 1060, 1264, 1294, 1403, 1530, 1814, 1892, 1947, 2155, 2199, 2200, 2287...

Je n'ai évidemment pas à me prononcer sur vos propos, monsieur le rapporteur général, mais je salue votre sagesse. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement no 3110.

L'amendement no 2072 de M. Hervé Saulignac est défendu. Il en va de même de l'amendement no 2227 de Mme Christine Pires Beaune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 2341.

L'amendement no 2679 de M. Nicolas Turquois est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 2810.

Les amendements nos 2068 de M. Frédéric Reiss et 42 de Mme Valérie Bazin-Malgras sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 108.

Les amendements identiques nos 183 de M. Fabrice Brun et 296 de M. Jean-Jacques Ferrara sont défendus. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 350.

L'amendement no 367 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 372.