Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 13 Contre 26
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 134 de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 135 de la commission des affaires sociales.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 211 et 325. Sur ces amendements identiques nos 211 et 325, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 211.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 6 Contre 42
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 109 et 491. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 109.
Mes chers collègues, vous connaissez le règlement, seules deux prises de parole sont autorisées pour chaque amendement. Trois mains se sont levées presque au même moment tout à l'heure, j'autoriserai donc seulement trois prises de paroles, celles de Mme Émilie Bonnivard, puis de M. Boris Vallaud et de M. Joël Giraud. La parole est à Mme Émilie...
Madame Dubié, monsieur Roussel, je l'ai déjà dit : les nouvelles demandes de prise de parole sur cet amendement sont nombreuses, mais, par respect du règlement du Parlement, je ne peux y accéder.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 136 de la commission des affaires sociales.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nos 2296, 2340, 2314).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 40.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 785 et 1713. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 785.
Je suis saisi de trois amendements, nos 788, 1721 et 707, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 788 et 1721 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 788.
Je suis saisi d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 40. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 999.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 431, 1284 et 1806. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 431.
L'amendement no 1806 de Mme Béatrice Descamps est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 203 et 202, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.
Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 159, 645, 654, 849, 1071, 1195, 1479 et 1494, tendant à supprimer l'article 41. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par les groupes La France insoumise et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est...
Les amendements nos 645 de M. Pierre Dharréville et 654 de M. Gilles Lurton sont défendus. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 849.
