Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier

312 interventions trouvées.

Les amendements identiques nos 2088 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe, 2170 de M. Gabriel Serville et 2357 de M. Max Mathiasin sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 2737.

Dans cette discussion commune, nous entamons une autre série d'amendements identiques. Les amendements nos 65 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 193 de Mme Sabine Thillaye et 759 de M. Stéphane Testé sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 835.

L'amendement no 1034 de M. Thierry Michels est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2860.

L'amendement no 2906 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3076.

Les amendements nos 3450 de Mme Josiane Corneloup et 3272 de Mme Nadia Ramassamy sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 2881, 31, 211, 2861 et 3478, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31, 211, 2861 et 3478 sont identiques. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2881.

Les amendements nos 31 de M. Marc Le Fur et 211 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2861.

L'amendement no 3478 de M. Julien Aubert est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 3481, 409, 1867, 2824 et 2862, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 409, 1867, 2824 et 2862 sont identiques. L'amendement no 3481 de M. Julien Aubert est défendu, de même que les amendements nos 409 de Mme Lise Magnier, 1867 de M. Thibault Bazin et 2824 de Mme Véronique...

Sur cet amendement, no 2265, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 408, 2578, 2823, 3094 et 3095, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 408, 2578, 2823 et 3094 sont identiques. Les amendements nos 408 de Mme Lise Magnier et 2578 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2823.

Les amendements nos 3094 et 3095 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 3077, 3078 et 2577, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements no 3077 et 3078, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 44 Contre 60

Je suis saisie de deux amendements, nos 2960 et 2660, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 3302 et 618, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 3302 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 618.

Sur l'amendement no 2508, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 29 Contre 80

Je suis saisie de deux amendements, nos 2959 et 2665, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 2959.