Projet de loi de finances pour 2021
(Après l'article 42)

Je suis saisie de six amendements, nos 585, 2820, 2894, 3202, 587 et 2809, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 585, 2820, 2894 et 3202 sont identiques, de même que les amendements nos 587 et 2809. L'amendement no 585 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendeme...

Les amendements identiques nos 2894 de Mme Marie-Christine Dalloz et 3202 de M. Gérard Cherpion sont défendus. L'amendement no 587 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2809.

Je suis saisie de sept amendements, nos 1836, 2114, 2845, 2844, 27, 3041 et 3126, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2114 et 2845 sont identiques, de même que les amendements nos 27, 3041 et 3126. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement no 1836.

Les amendements nos 2845 de Mme Jeanine Dubié et 2844 de M. Olivier Falorni sont défendus. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 27.

Les amendements identiques nos 3041 de Mme Jeanine Dubié et 3126 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements de la discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 3141, 29 et 210. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3141.

Je suis saisie de six amendements, nos 3142, 2073, 2843, 3346, 3237 et 3511 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3142, 2073, 2843 et 3346 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3142.

Les amendements identiques nos 2843 de M. François Pupponi et 3346 de M. Benoit Simian sont défendus, de même que l'amendement no 3237 de M. Thibault Bazin et l'amendement no 3511 rectifié de M. Christophe Jerretie. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 3470 et 3494. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 3470.

Je suis saisie de deux amendements, nos 9 et 32, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le Fur, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 198 et 2958. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 198.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2805, 3321, 637 et 1726, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2805 et 3321 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2805.

L'amendement no 3321 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 637.

L'amendement no 1726 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 3373 et 2103, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 3373.

Je suis saisie de trois amendements, nos 261, 1553 et 35, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 261 et 1553 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 261.

Les amendements nos 1533 de M. Arnaud Viala et 35 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 85, 138, 278, 1228, 1491 et 2703. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 85.

Les amendements nos 138 de M. Guy Bricout et 278 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement no 1228.

Les amendements identiques nos 1491 de Mme Marjorie Meynier-Millefert et 2703 de M. Bertrand Pancher sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?