Bioéthique

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 195, 454, 2518, 2440, 1982, 1092, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195 et 454 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 195.

L'amendement no 2440 de Mme Sophie Mette est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1982.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 863 rectifié et 2523. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 863 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 198 et 456. L'amendement no 198 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 456.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1226 et 1227, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1826, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement.

Une disposition nouvelle de l'article 58 précise que « tout rappel au règlement doit se fonder sur un article du règlement autre que le présent article ».

Quand le rapporteur au banc défend son propre amendement, en son nom, son temps de parole est décompté de celui de son groupe. Quand il s'exprime sur tout autre amendement, il le fait en tant que rapporteur.

En effet, tout ce qui vient d'être dit par le rapporteur sur l'amendement no 1826, dont il est cosignataire à titre personnel, sera décompté du temps de parole attribué à son groupe.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 32 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 7 Contre 25

Je suis saisi d'un amendement no 1666, tendant à supprimer l'article 7. La parole est à Mme Agnès Thill pour le soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1991, 1774 et 1898, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1774 et 1898 sont identiques. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 1991.

Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1230.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 28 Nombre de suffrages exprimés 26 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 26 Contre 0

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 9. Sur l'amendement no 1653, je suis saisie par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 4...

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1470, 1653 et 1121, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1470 de M. Francis Chouat est défendu. Les amendements nos 1653 et 1121 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Berta, pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 10 Contre 23

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2018, 1972, 2012 et 2098, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1972 et 2012 sont identiques. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2018.

La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces quatre amendements.

Nous en venons à l'amendement no 2583, sur lequel je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour le soutenir l'amendement.