Bioéthique

Je suis saisie de deux amendements, nos 2522 rectifié et 1096, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 2522 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1833 et 2064, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1833.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1094 et 2520. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1094.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 159, 431 et 1211. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 159.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2101 et 1159, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2101 de Mme Catherine Fabre est défendu. La parole est à M. Yannick Favennec Becot, pour soutenir l'amendement no 1159.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 189 et 452. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 189.

En effet, il a été rejeté à très peu de voix près. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1834.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 158, 432 et 1212. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 158.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 434 et 1213. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 434.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 162, 435 et 1215. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 162.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1835 et 2065. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1835.

Sur l'amendement no 2345, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 9 Contre 37

Je suis saisie de cinq amendements, nos 164, 437, 1217, 1649 et 2250, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 164, 437, 1217 et 1649 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 164.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 165 et 438. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 165.

Je suis saisie de trois amendements, nos 160, 433 et 1614, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 160 et 433 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 160.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2172, 1654 et 2468, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1654 et 2468 sont identiques. L'amendement no 2172 de Mme Cathy Racon-Bouzon est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1654.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1589, 1216, 170, 439, 441, 167, 442, 1218, 310, 2150 et 1486, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 170 et 439 sont identiques, de même que les amendements nos 167 et 442. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1589.

L'amendement no 1486 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Avant de donner la parole à Mme la rapporteure, je tiens à préciser que cette discussion commune vise à ce que chacun puisse s'exprimer. En effet, dans la mesure où la plupart des amendements ici regroupés sont incompatibles, l'adoption de l'un d'eux ferait tomber les autres. Quel est...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 172, 445 et 1485. L'amendement no 172 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 445.