Bioéthique

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 168, 443 et 653. L'amendement no 168 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 443.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2142, 1221 et 1836, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2142 de M. Raphaël Gérard est rédactionnel. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1221.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 169 et 444. L'amendement no 169 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 444.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1492 et 1222. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1492.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 175 et 448. L'amendement no 175 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 448.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 176 et 449. L'amendement no 176 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 449.

Sur l'article 4, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 2471 de Mme Coralie Dubost est un amendement de coordination.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 32 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 25 Contre 7

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 183, 202, 451, 2567 rectifié et 2578 rectifié, portant article additionnel après l'article 4 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 183, 202, 451 et 2567 rectifié sont identiques. L'amendement no 183 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Annie Genevard,...

Je suis saisie de deux amendements, nos 1361 et 2313, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1361.