Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 384 et 4292. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement n° 384.

L'amendement n° 4292 de Mme Chantal Jourdan est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 3879, 3946 et 5712. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3879.

Sur l'article 44, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Vincent Descoeur.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 126 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 94 Contre 19

Sur l'amendement n° 6153 rectifié, d'une part, et sur l'article 45, d'autre part, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 44. L'amendement n° 6377 de M. Jacques Maire est défendu.

La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir les amendements n° 1887 et 21, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 98 Contre 24

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 854, 4013 et 6333. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement n° 854.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 92 Contre 38

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 45. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement n° 3949.

Je suis saisi de dix amendements, n° 6838, 811, 1152, 2903, 6487, 5574, 1971, 4765, 430 et 3167, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 811, 1152, 2903 et 6487 sont identiques. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 6838.

Les amendements identiques n° 811 de M. Dino Cinieri, 1152 de M. François-Michel Lambert, 2903 de Mme Marie-Noëlle Battistel et 6487 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert sont défendus. L'amendement n° 5574 de Mme Florence Lasserre est défendu. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement n° 1971.

Les amendements n° 4765 de Mme Isabelle Valentin, 430 de Mme Valérie Beauvais et 3167 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 45 quater . L'amendement n° 6839 de Mme Mathilde Panot est défendu.

Les amendements identiques n° 453 de Mme Valérie Beauvais, 1181 de M. Michel Vialay, 2283 de Mme Lise Magnier et 2508 de M. Bertrand Pancher sont défendus.

Dans la discussion commune suivante, les amendements identiques n° 548 de M. François-Michel Lambert, 1242 de M. Michel Vialay, 3506 de M. Stéphane Viry et 4845 de Mme Nathalie Bassire, ainsi que l'amendement n° 2780 de M. David Lorion, sont défendus.

Sur amendement n° 7223, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 129 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 97 Contre 27