Lutte contre le dérèglement climatique

L'amendement no 4182 de M. Matthieu Orphelin est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1817.

L'amendement no 6629 de M. Dominique Potier a été défendu. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement no 6460.

L'amendement no 6630 de M. Dominique Potier a été défendu. Les amendements nos 5088 de M. Hubert Wulfranc et 5496 de Mme Aude Luquet sont également défendus. La parole est à Mme Céline Calvez, pour soutenir l'amendement no 5241.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3417 et 4978, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 3417.

Question bien légitime, monsieur Prud'homme : en effet, le fonctionnement du système n'est pas satisfaisant. Nos services sont à l'oeuvre ; je me tiens informé. Pour le moment, le problème n'est pas résolu. J'espère qu'il le sera avant la fin de cette séance, mais rien n'est moins sûr.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 5796, 1819, 6450 et 6636, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1819, 6450 et 6636 sont identiques. Les amendements no 5796 de M. Morel-À-L'Huissier et no 1819 de Mme Jennifer De Temmerman sont défendus. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement ...

L'amendement no 6636 de M. Dominique Potier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 2845 de Mme Anne-Laure Blin et 3185 de M. Marc Le Fur, tendant à supprimer l'article, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 4506 et 1867, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 4506 de Mme la rapporteure est défendu. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 1867.

Je suis saisi de trois amendements, nos 4248, 6626 et 6627, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement no 4248.

Je note, monsieur Potier, que vous avez soutenu dans le même temps l'amendement no 6627. Quel est l'avis de la commission ?

Le sous-amendement no 7291 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?

Les amendements nos 1188 de Mme Paula Forteza, 111 de Mme Delphine Batho, 7010 de Mme Sophie Mette et 2024 de Mme Delphine Batho sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 55, 968, 5090, 6644 et 6681, tendant à supprimer l'article. Les amendements nos 55 de Mme Delphine Batho et 968 de M. Guillaume Chiche sont défendus. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 5090.

Je suis saisi de deux amendements, nos 910 et 1527, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 910.

Sur les amendements nos 4210 et 1816, je suis saisi, pour le premier, par le groupe Socialistes et apparentés, pour le deuxième, par le groupe La France insoumise, d'une demande de scrutin public. Je rappelle qu'il y sera procédé par assis-levé, faute de scrutin électronique. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale....

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 6680, 943, 963, 1434, 1729, 2620, 56 et 3435, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 943, 963, 1434, 1729 et 2620 d'une part sont identiques, de même que les nos 56 et 3435 d'autre part. L'amendement no 6680 de M. Loïc Prud'homme est défendu. La parole est à M. Martial Sa...

Je suis saisi de l'amendement no 4210, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 7310. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 7310 de M. Gérard Leseul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?

Je rappelle que l'amendement no 4210 fait l'objet d'un scrutin public. Nous allons le mettre aux voix par assis et levé, comme je l'ai annoncé précédemment.