Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 375, 2274 et 7071, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 375.

Les amendements identiques nos 2274 de M. Marc Le Fur et 7071 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. Hubert Wulfranc – qui ne rencontre pas ce problème, étant le seul membre présent de son groupe.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 5564, 4607, 376 et 1682, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yannick Kerlogot, pour soutenir l'amendement no 5564.

L'amendement no 4607 de Mme la rapporteure est rédactionnel. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 376.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2839 et 3182, portant suppression de l'article. L'amendement no 2839 de Mme Anne-Laure Blin est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3182.

Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 52, 2481, 2541, 2841, 4131, 5089, 6642 et 6678 tendant à la suppression de l'article. Les amendements nos 52 de Mme Delphine Batho et 2481 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2541.

Les amendements nos 2841 de Mme Anne-Laure Blin, 4131 de M. Philippe Benassaya et 5089 de M. André Chassaigne sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 6642.

La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 7120 rectifié, faisant l'objet d'un sous-amendement no 7292 du Gouvernement.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l'amendement no 6393.

La séance est reprise. Compte tenu des contraintes techniques qui nous interdisent de procéder au vote électronique, je suggère, pour que nous puissions avancer, de recourir à la formule assez simple du vote par assis et levé, ce qui permettra du moins de solenniser le scrutin.

Sans enthousiasme, les présidents ou responsables des groupes, que j'ai réunis il y a un instant, ont peu ou prou accepté cette proposition. Je vous suggère de l'adopter, car, si les présidents de groupe ne peuvent s'accorder sur ce point, la situation deviendra très compliquée. Nous pourrions certes procéder à un scrutin par bulletins papiers ...

Cette intervention est légitime, car, dans le cas d'une mise aux voix par assis et levé, le compte rendu ne donne pas la position de tel ou tel groupe.

Je suis saisi de dix amendements de suppression, nos 71, 147, 361, 717, 760, 2478, 2807, 4129, 5845 et 7134. La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir l'amendement no 71.

Les amendements nos 717 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 760 de M. Michel Vialay, 2478 de M. Marc Le Fur, 2807 de Mme Anne-Laure Blin et 4129 de M. Philippe Benassaya sont défendus. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 5845.

Sur ces amendements de suppression, je suis saisi d'une demande de scrutin public, qui sera, comme je l'ai annoncé, remplacé par une mise aux voix par assis et levé afin de conférer un caractère solennel au vote. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ? Avis défavorable.

Je suis saisi de trois amendements, nos 4180, 4341 et 6673, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4180 de M. Matthieu Orphelin et 4341 de Mme Fiona Lazaar sont défendus. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 6673.

Monsieur Prud'homme, si vous souhaitez intervenir, vous n'avez qu'à demander la parole. Quel est l'avis du Gouvernement ?

La séance est reprise. La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir l'amendement no 4456, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 7295.

Je suis saisi de onze amendements, nos 6628, 4182, 1817, 6629, 6460, 6630, 5088, 5496, 5241, 6462 et 6370, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1817 et 6629 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 6628.