Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'amendement no 2620 de Mme Delphine Batho est défendu. Les amendements identiques nos 56 de Mme Delphine Batho et 3435 de M. Gérard Leseul sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 4184, 6461 et 6269, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4184 de M. Matthieu Orphelin et 6461 de M. Jean-Charles Colas-Roy sont défendus. La parole est à M. Buon Tan, pour soutenir l'amendement no 6269.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 5087, 4187, 1816, 6452 et 6632, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1816, 6452 et 6632 sont identiques. Ils font l'objet du sous-amendement no 7311. Les amendements nos 5087 de M. André Chassaigne, 4187 de M. Matthieu Orphelin et 1816 de Mme Jennifer De Temmerman sont défend...
L'amendement no 6632 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir le sous-amendement no 7311, aux amendements nos 1816 et identiques.
Sur l'article 4, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public, qui, à défaut d'électronique, se fera par assis et levé. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 5166.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 5995, 6407, 6956, 5283, 4452, 5831 et 5832, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5995, 6407 et 6956 sont identiques. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 5995.
Sur l'amendement no 5283, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Il sera procédé, comme précédemment, à une mise aux voix par assis et levé. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Fannette Charvier, pour soutenir l'amendement no 6407.
L'amendement no 6956 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 5283.
La parole est à Mme Fannette Charvier, pour soutenir les amendements nos 5831 et 5832, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi d'un amendement, no 5419 rectifié, faisant l'objet d'un sous-amendement, no 7300. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Sur le sous-amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans ...
La séance est reprise. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 7061 portant article additionnel après l'article 1er.
La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
Les amendements nos 4596 de M. Damien Pichereau et 5551 de M. Éric Bothorel, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de sept amendements, nos 2612, 5085, 128, 380, 799, 3650 et 4567, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2612 et 5085 sont identiques, tout comme les amendements nos 128, 380, 799, 3650 et 4567. L'amendement no 2612 de Mme Carole Grandjean est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir...
L'amendement no 128 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement identique no 380.
L'amendement identique no 799 de M. Pierre Vatin est défendu. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement identique no 3650.
L'amendement no 4567 de M. Matthieu Orphelin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à Mme Céline Calvez, pour soutenir les amendements nos 5235 et 5239, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
