Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
413 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 12. Les amendements nos 1025 de Mme Paula Forteza, 6706 de M. Loïc Prud'homme et 5062 de M. Jimmy Pahun, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 164, 872, 2529, 2825, 3394, 4625, 5523, 6408 et 7180. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 164.
Les amendements nos 2529 de Mme Émilie Cariou, 2825 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 3394 de M. Guillaume Garot, 4625 de Mme Nathalie Bassire, 5523 de M. Hubert Julien-Laferriere, 6408 de Mme Sandrine Le Feur et 7180 de M. Jean-Michel Mis sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?
Avant de demander l'avis de la commission, je laisse s'effectuer la relève de la garde chez les rapporteures.
La séance est reprise. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II – qui est en pleine forme puisqu'elle commence son service – , pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 181.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 281, 720, 1314, 3437, 3522 et 6693. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 281.
Merci de cette précision essentielle. Les amendements nos 720 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 1314 de M. Yves Hemedinger sont défendus. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement no 3437.
Les amendements nos 3522 de M. Stéphane Viry et 6693 de Mme Mathilde Panot sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir les amendements nos 353 et 352, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 13, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 1715.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 43 Contre 0
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 13. Les amendements nos 882 de M. Pierre Vatin et 994 de Mme Paula Forteza sont défendus.
La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et pour soutenir les sous-amendements nos 7320 et 7321, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements, nos 6695, 6701 et 5097, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 6695.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995). Pour information, les outils permettant de procéder aux scrutins publics ont été réparés…
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 6380 portant article additionnel après l'article 2.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles. L'amendement no 5419 rectifié portant article additionnel après l'article 4 et le sous-amendement no 7300 ont été présentés ; la rapporteure a donné un avis favorable à son amendement et défavorable au sous-amendement. Le sous-amendement no 7300 a été retiré ; un nouveau sous...
La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
