Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
242 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4386, 4389).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4386, 4389).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 122 à l'article 1er .
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 970 à l'article 1er .
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 122, 135, 180, 475, 611, 671, 888, 424 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 135, 180, 475, 611, 671 et 888 sont identiques. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement n° 122.
Sur les amendements identiques n° 135, 180, 475, 611, 671 et 888, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 135.
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 180 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 475.
Les amendements identiques n° 611 de Mme Nathalie Serre et 671 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Jacques Cattin, pour soutenir l'amendement n° 888.
Les amendements n° 424 et 425 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, nous allons essayer de respecter la jurisprudence établie par David Habib hier, en faisant intervenir au maximum deux orateurs par amendement. La parole est à M. Éric Coquerel.
Je suis saisi de trois amendements, n° 526, 1118 et 764, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement n° 526.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 45 Contre 68
La parole est à M. Joachim Son-Forget, pour soutenir les amendements n° 840, 850, 851 et 852, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée ; en êtes-vous d'accord ?
Les amendements identiques n° 145 de M. Philippe Gosselin et 746 de M. Éric Ciotti sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Thierry Michels, pour soutenir les amendements n° 1126 et 1127, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de dix amendements, n° 214, 272, 360, 422, 733, 981, 971, 342, 216 et 385, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 214, 272, 360, 422 et 733 sont identiques. Les amendements n° 214 de Mme Véronique Louwagie et 272 de Mme Frédérique Lardet sont défendus. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir ...
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 341, 23, 137, 669 et 804, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 23, 137, 669 et 804 sont identiques. L'amendement n° 341 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement n° 23.
Les amendements identiques n° 137 de M. Philippe Gosselin et 669 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 804.
