Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir les amendements n° 216 et 385, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 574, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 36 Contre 72
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 191, 557 et 566. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 191.
L'amendement n° 557 de Mme Nathalie Serre est défendu. La parole est à Mme Lamia El Aaraje, pour soutenir l'amendement n° 566.
Sur l'amendement n° 573, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 162.
Organisez-vous entre vous, mes chers collègues : j'ai vu que Mme Rist avait demandé la parole, et je n'autorise que deux interventions par amendement. Monsieur Brun, vous avez la parole.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4386, 4389).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 666 à l'article 1er .
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir les amendements n° 274 et 275, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour un second rappel au règlement. Nous devrions cependant entamer nos travaux assez rapidement, car nous avons de quoi nous occuper !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 33 Contre 90
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Sur les amendements identiques n° 620, 704 et 919, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Molac.
Je suis saisi de l'amendement n° 687 et des amendements identiques n° 92, 174, 529, 628, 659, 742, 789, 915 et 1026, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 687.
Les amendements identiques n° 92 de M. Éric Pauget et 174 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Puis-je considérer votre amendement n° 529 comme défendu, monsieur Chiche ? Un petit effort ! Les autres en font.
L'amendement n° 659 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Pacôme Rupin, pour soutenir l'amendement n° 742.
La parole est à Mme Jacqueline Dubois, pour soutenir les amendements n° 490 et 552, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, n° 974 et 905, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 974, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 974.
Sur les amendements n° 92 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement n° 915.
