Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'amendement n° 87 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 37.
Les sous-amendements n° 1210 de M. Patrick Hetzel, 1223 de Mme Emmanuelle Ménard et 1208 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 1220 et 1233. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement n° 1220.
Avant de poursuivre la présentation des amendements, je vous précise qu'en raison de l'importance du sujet et du nombre d'amendements en discussion commune, et au vu du nombre de mains qui se lèvent, je donnerai la parole à un orateur pour chaque groupe qui le souhaite. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 662.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 67 Contre 85
Je m'autoriserai à préciser qu'on peut difficilement trouver meilleure activité d'extérieur qu'un parcours d'accrobranche – il y a tout de même un sujet. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 139.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 13 et 657. L'amendement n° 13 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 657.
Sur l'amendement n° 499, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement n° 648.
Mes chers collègues, j'ai plusieurs demandes de prise de parole et je ne me vois pas les refuser toutes. Je donnerai la parole à un orateur par groupe, pas davantage ; que chacun s'organise. La parole est à M. Éric Coquerel.
L'amendement n° 788 de Mme Nathalie Sarles est défendu. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement n° 568.
Monsieur le rapporteur voulait dire que la disposition dont nous discutons se rattache à l'article 1er , qui traite des personnels d'établissements tels que les cafés, notamment. Il sera question des personnels sanitaires plus tard ! Beaucoup en parlent mais ce n'est pas le sujet du présent amendement, sauf erreur de ma part. C'est du moins ce ...
À un moment donné, il faut clarifier les choses et ça ne devrait d'ailleurs pas être à moi de le faire.
La parole est à M. Pierre Dharréville. Il faut se manifester et ne pas être timide, monsieur Dharréville !
Nous allons à présent passer aux votes, en commençant par les sous-amendements. Je mets aux voix le sous-amendement n° 1214.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 180 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 61 Contre 111
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 62 Contre 107
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 188 Nombre de suffrages exprimés 179 Majorité absolue 90 Pour l'adoption 76 Contre 103
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 188 Nombre de suffrages exprimés 181 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 74 Contre 107
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 183 Majorité absolue 92 Pour l'adoption 75 Contre 108
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 186 Nombre de suffrages exprimés 180 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 72 Contre 108
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 189 Nombre de suffrages exprimés 181 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 75 Contre 106
