Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, n° 831, 12 et 553, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, pour soutenir l'amendement n° 831.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 931, 933, 932, 390, 93, 228, 453, 934 et 1125, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 93, 228, 453, 934 et 1125 sont identiques. Les amendements n° 931, 933 et 932 de M. Philippe Benassaya sont défendus. La parole est à M. Charles de la Verpillière, pour soutenir l'amendeme...
Les amendements n° 12 de M. François Jolivet et 553 de M. Guillaume Chiche sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements identiques n° 93 de M. Éric Pauget et 228 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement n° 453.
Les amendements n° 81 de Mme Emmanuelle Ménard, 95 de M. Éric Pauget et 935 de M. Philippe Benassaya sont défendus.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 433, 80, 936, 1099 et 299, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 433 de M. Matthieu Orphelin est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 80.
Les amendements n° 936 de M. Philippe Benassaya et 1099 de M. Robert Therry sont défendus. L'amendement n° 299 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Les amendements n° 494 de M. Jean-Christophe Lagarde, 406 de M. Julien Aubert et 1123 de Mme Aina Kuric sont défendus.
Monsieur Ruffin, pouvons-nous considérer que vous avez défendu les amendements qui suivent, jusqu'au n° 1130 ? Ils relèvent tous de la même logique.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 240 Nombre de suffrages exprimés 229 Majorité absolue 115 Pour l'adoption 102 Contre 127
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 234 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 95 Contre 128
Je vous propose de soutenir l'amendement n° 799 de M. Marc Le Fur, monsieur Cinieri : c'est un amendement intéressant.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 230 Nombre de suffrages exprimés 222 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 94 Contre 128
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 400 et 777. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 400.
Je vais donner la parole à deux orateurs sur les amendements n° 882 et suivants jusqu'au 1130. La parole est à M. François Ruffin.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 703, 647, 427, 737 et 1029, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 427, 737 et 1029 sont identiques. La parole est à Mme Lamia El Aaraje, pour soutenir l'amendement n° 703.
Les amendements identiques n° 427 de M. Thibault Bazin, 737 de Mme Lamia El Aaraje et 1029 de Mme Stella Dupont sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 885. M. le ministre a apporté une réponse particulièrement circonstanciée sur l'ensemble du sujet à l'amendement précédent : vous pourriez défendre ensemble les amendements qui déclinent diverses maladies – nous n'allons pas passer en revue toutes celles qui existent.
Les amendements n° 937 de M. Philippe Benassaya, 1100 de M. Robert Therry, 938 de M. Philippe Benassaya et 446 de M. Thibault Bazin, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Bien sûr, même si, pour le coup, il me semble que le ministre avait répondu sur le fond.