Gestion de la crise sanitaire

Les amendements n° 661 de M. Marc Le Fur et 1172 de Mme Delphine Bagarry sont défendus. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement n° 462.

Les amendements n° 1132 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt et 39 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement n° 748.

Les amendements n° 357 de M. Pierre Dharréville, 897 de M. Jacques Cattin, ainsi que les amendements identiques n° 26 de M. Pierre Cordier et 699 de Mme Nathalie Serre sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, n° 785 et 835, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement n° 785.

Mes chers collègues, en raison du grand nombre d'amendements en discussion, du nombre de demandes de parole et de l'importance du sujet, j'autoriserai plus de deux intervenants à s'exprimer, à commencer par M. Julien Aubert.

Les amendements identiques n° 190 de M. Vincent Descoeur, 471 de Mme Isabelle Valentin et 701 de Mme Nathalie Serre sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 625, 688 et 1083. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 625.

Sur l'article 1er , je suis saisi par les groupes La République en marche, Les Républicains, Socialistes et apparentés, La France insoumise, Libertés et territoires et le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coque...

Je suis saisi de deux amendements, n° 386 et 1035, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 386 de M. Philippe Gosselin est défendu. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 1035.

Je suis saisi de huit amendements, n° 973, 1113, 403, 643, 873, 22, 226 et 966, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 403, 643 et 873 sont identiques. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement n° 973.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 209 Nombre de suffrages exprimés 188 Majorité absolue 95 Pour l'adoption 54 Contre 134

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 204 Nombre de suffrages exprimés 201 Majorité absolue 101 Pour l'adoption 83 Contre 118

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 204 Nombre de suffrages exprimés 201 Majorité absolue 101 Pour l'adoption 87 Contre 114

Les amendements identiques au précédent, n° 643 de Mme Nathalie Serre et 873 de M. Pierre Vatin, ainsi que les autres amendements en discussion commune, n° 22 de M. Pierre Cordier, 226 de Mme Nadia Ramassamy et 966 de M. Paul Molac sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 243 Nombre de suffrages exprimés 238 Majorité absolue 120 Pour l'adoption 132 Contre 106

À la demande du ministre, sans doute partagée par beaucoup d'entre nous, la séance est suspendue pour cinq minutes.

La séance est reprise. Chers collègues, je viens de m'entretenir avec les responsables des groupes en présence du président de notre assemblée. La situation est assez simple : il nous reste 372 amendements à examiner, ainsi que les explications de vote ; pour respecter le délai minimum de transmission du texte au Sénat, nous devrons en avoir f...

Sur l'amendement n° 975, je suis en effet saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Je vous propose un contrat simple. Si dans une heure, c'est-à-dire à une heure cinquante, je constate que nous tenons le rythme, alors nous poursuivrons nos débats. Dans le cas contraire, nous travaillerons la semaine prochaine, comme la feuille verte le prévoyait d'ailleurs initialement.

Cette solution me paraît raisonnable. Tout dépend maintenant non pas de moi, mais de chacun d'entre vous.