Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
174 interventions trouvées.
L'amendement n° 557 de Mme Nathalie Serre est défendu. La parole est à Mme Lamia El Aaraje, pour soutenir l'amendement n° 566.
Sur l'amendement n° 573, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 162.
Organisez-vous entre vous, mes chers collègues : j'ai vu que Mme Rist avait demandé la parole, et je n'autorise que deux interventions par amendement. Monsieur Brun, vous avez la parole.
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir les amendements n° 274 et 275, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 33 Contre 90
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Sur les amendements identiques n° 620, 704 et 919, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Molac.
Je suis saisi de l'amendement n° 687 et des amendements identiques n° 92, 174, 529, 628, 659, 742, 789, 915 et 1026, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 687.
Les amendements identiques n° 92 de M. Éric Pauget et 174 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Puis-je considérer votre amendement n° 529 comme défendu, monsieur Chiche ? Un petit effort ! Les autres en font.
L'amendement n° 659 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Pacôme Rupin, pour soutenir l'amendement n° 742.
La parole est à Mme Jacqueline Dubois, pour soutenir les amendements n° 490 et 552, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, n° 974 et 905, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 974, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 974.
Sur les amendements n° 92 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement n° 915.
Tous les groupes ayant pu s'exprimer, je ne donnerai la parole qu'à deux orateurs supplémentaires, en commençant par M. Nicolas Dupont-Aignan.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 55 Contre 49
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 620, 704 et 919. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 620.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 165 Nombre de suffrages exprimés 158 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 76 Contre 82
Je suis saisi de trois amendements, n° 689, 1173, 40, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 689.
Nous en arrivons à une longue série de sous-amendements. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le premier, n° 1214.
L'amendement n° 1173 de Mme Delphine Bagarry est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 40.
