Gestion de la crise sanitaire
(Article 1er)

Le sous-amendements n° 1206 a donc été défendu. Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1033 rectifié et les sous-amendements identiques n° 1217 et 1224, par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et le groupe Socialistes et apparentés ; sur les sous-amendements n° 1214, 1215, 1216 par le groupe de...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 165 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 58 Contre 102

Les sous-amendements identiques n° 1217 de M. Sébastien Jumel et 1224 de Mme Lamia El Aaraje sont défendus. La parole est à Mme Karine Lebon, pour soutenir le sous-amendement n° 1218.

Sur les amendements identiques n° 372, 623 et 927, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 372.

Le sous-amendement n° 1207 de M. Patrick Hetzel a déjà été défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir le sous-amendement n° 1213 rectifié.

Le sous-amendement n° 1209 de M. Patrick Hetzel est défendu. Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 1219 et 1234. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir le sous-amendement n° 1219.

Mes chers collègues, je vous demande de vous écouter les uns les autres. La parole est au président Abad, et à lui seul !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 146 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 70 Contre 67

Sur les amendements identiques n° 46, 389, 616, 740 et 1158, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 46 de Mme Emmanuelle Ménard, 389 de M. Philippe Gosselin et 616 de Mme Caroline Fiat sont défendus. La parole est à M. P...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 411, 219, 983, 87, 37, 662, 1037, 139, 648, 788, 568, 499, 38, 366 et 908, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 662 et 1037 sont identiques, de même que les amendements n° 139, 648 et 788. L'amendement n° 908 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1186. La parole est à Mme ...

Nous poursuivons la présentation des sous-amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les sous-amendements n° 1202, 1198 et 1222, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur les amendements identiques n° 139, 648 et 788, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 568, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceint...

Les sous-amendements n° 1212 et 1211 de M. Patrick Hetzel sont défendus, et le sous-amendement n° 1203 de Mme Emmanuelle Ménard vient d'être présenté. La parole est à Mme Lamia El Aaraje, pour soutenir le sous-amendement n° 1235.

L'amendement n° 87 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 37.

Les sous-amendements n° 1210 de M. Patrick Hetzel, 1223 de Mme Emmanuelle Ménard et 1208 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 1220 et 1233. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement n° 1220.

Avant de poursuivre la présentation des amendements, je vous précise qu'en raison de l'importance du sujet et du nombre d'amendements en discussion commune, et au vu du nombre de mains qui se lèvent, je donnerai la parole à un orateur pour chaque groupe qui le souhaite. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 662.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 67 Contre 85

Je m'autoriserai à préciser qu'on peut difficilement trouver meilleure activité d'extérieur qu'un parcours d'accrobranche – il y a tout de même un sujet. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 139.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 13 et 657. L'amendement n° 13 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 657.

Sur l'amendement n° 499, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement n° 648.