Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Mes chers collègues, j'ai plusieurs demandes de prise de parole et je ne me vois pas les refuser toutes. Je donnerai la parole à un orateur par groupe, pas davantage ; que chacun s'organise. La parole est à M. Éric Coquerel.
L'amendement n° 788 de Mme Nathalie Sarles est défendu. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement n° 568.
Monsieur le rapporteur voulait dire que la disposition dont nous discutons se rattache à l'article 1er , qui traite des personnels d'établissements tels que les cafés, notamment. Il sera question des personnels sanitaires plus tard ! Beaucoup en parlent mais ce n'est pas le sujet du présent amendement, sauf erreur de ma part. C'est du moins ce ...
À un moment donné, il faut clarifier les choses et ça ne devrait d'ailleurs pas être à moi de le faire.
La parole est à M. Pierre Dharréville. Il faut se manifester et ne pas être timide, monsieur Dharréville !
Nous allons à présent passer aux votes, en commençant par les sous-amendements. Je mets aux voix le sous-amendement n° 1214.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 180 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 61 Contre 111
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 62 Contre 107
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 188 Nombre de suffrages exprimés 179 Majorité absolue 90 Pour l'adoption 76 Contre 103
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 188 Nombre de suffrages exprimés 181 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 74 Contre 107
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 183 Majorité absolue 92 Pour l'adoption 75 Contre 108
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 186 Nombre de suffrages exprimés 180 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 72 Contre 108
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 189 Nombre de suffrages exprimés 181 Majorité absolue 91 Pour l'adoption 75 Contre 106
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 218 Nombre de suffrages exprimés 208 Majorité absolue 105 Pour l'adoption 114 Contre 94
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 53, 65, 125, 284, 369, 404, 470, 541, 632, 664, 712, 744, 857, 980 et 1122. Les amendements n° 53 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 65 de M. Emmanuel Maquet sont défendus. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement n° 125.
Les amendements n° 284 de M. Vincent Descoeur et 369 de M. Yves Hemedinger sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 404.
L'amendement n° 470 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement n° 541.
L'amendement n° 664 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement n° 712.
Nous en venons aux derniers amendements identiques de cette série, n° 980 de M. Paul Molac et 1122 de Mme Aina Kuric, qui sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 140, 402, 624, 668, 678, 741, 801, 832, 961, 1117 et 1157. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 140.
