Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Les amendements n° 494 de M. Jean-Christophe Lagarde, 406 de M. Julien Aubert et 1123 de Mme Aina Kuric sont défendus.
Monsieur Ruffin, pouvons-nous considérer que vous avez défendu les amendements qui suivent, jusqu'au n° 1130 ? Ils relèvent tous de la même logique.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 240 Nombre de suffrages exprimés 229 Majorité absolue 115 Pour l'adoption 102 Contre 127
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 234 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 95 Contre 128
Je vous propose de soutenir l'amendement n° 799 de M. Marc Le Fur, monsieur Cinieri : c'est un amendement intéressant.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 230 Nombre de suffrages exprimés 222 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 94 Contre 128
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 400 et 777. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 400.
Je vais donner la parole à deux orateurs sur les amendements n° 882 et suivants jusqu'au 1130. La parole est à M. François Ruffin.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 703, 647, 427, 737 et 1029, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 427, 737 et 1029 sont identiques. La parole est à Mme Lamia El Aaraje, pour soutenir l'amendement n° 703.
Les amendements identiques n° 427 de M. Thibault Bazin, 737 de Mme Lamia El Aaraje et 1029 de Mme Stella Dupont sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 885. M. le ministre a apporté une réponse particulièrement circonstanciée sur l'ensemble du sujet à l'amendement précédent : vous pourriez défendre ensemble les amendements qui déclinent diverses maladies – nous n'allons pas passer en revue toutes celles qui existent.
Les amendements n° 937 de M. Philippe Benassaya, 1100 de M. Robert Therry, 938 de M. Philippe Benassaya et 446 de M. Thibault Bazin, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Bien sûr, même si, pour le coup, il me semble que le ministre avait répondu sur le fond.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 16, 189, 280 et 946. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 16.
L'amendement n° 189 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir l'amendement n° 280.
L'amendement n° 946 de M. Paul Molac est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements, n° 68, 621, 770 et 941, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 621, 770 et 941 sont identiques. L'amendement n° 68 de M. Julien Dive est défendu. Sur les amendements identiques n° 621, 770 et 941, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. L...
Sur les amendements identiques n° 64, 123, 134, 168, 368, 416, 477, 570, 661 et 1172, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement n° 770.
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 1124 qui, j'en conviens, traite d'une question différente des précédents.
Les amendements n° 924 de M. Philippe Benassaya, 1101 de M. Robert Therry et 939 de M. Philippe Benassaya sont défendus.
