Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Il ne m'appartient pas d'exiger des réponses, mais puisqu'elle la demande, je donne la parole est à Mme la ministre déléguée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 48 Contre 0
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement n° 2254, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n° 2308 et 2310.
La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 2254 et défendre les sous-amendements n° 2308 et 2310.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1144, deuxième rectification, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2298.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2286, portant article additionnel après l'article 34.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2001 rectifié et 2274 rectifié. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2001 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 393 et 1264. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 393.
Sur les amendements identiques n° 2045, 2032 rectifié, 2133 rectifié et 2262 rectifié, je suis saisi par les groupes La République en marche, Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés et Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bruno Bonnell.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 258 et 350. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 258.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 873 et 2218. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 873.
À propos de visibilité, mes chers collègues, les amendements qui suivent sont importants ; la suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine séance.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1872 et 2273. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement n° 1872.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 289 et 2219, qui tendent à supprimer l'article. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 289.
La parole est à Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, n° 1746, 1265 et 290, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1746.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et maladies professionnelles, pour soutenir l'amendement n° 1552.
Les amendements identiques n° 246 de la commission des affaires sociales et 1294 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus.
Les amendements n° 1309 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 247 de la commission des affaires sociales, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse, pour soutenir les amendements n° 1604, 1605 et 1606, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
