Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
247 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 297 et 831. L'amendement n° 297 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 831.
Je suis saisi de deux amendements indentiques, n° 2287 et 2293. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2287.
M. Door en est à son vingtième PLFSS, et vos propos, monsieur Touraine, prouvent la nécessité de la persévérance ! Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de sept amendements de suppression, n° 101, 299, 446, 495, 829, 875 et 2180. L'amendement n° 101 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 299.
Sur les amendements de suppression n° 101, 299, 446, 495, 829, 875 et 2180, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 446.
Les amendements n° 495 de M. Thibault Bazin, 829 de Mme Nathalie Bassire, 875 de Mme Valérie Six et 2180 de M. Joël Aviragnet sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 11 Contre 35
