Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 260 de la commission des affaires sociales.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 1266, 2179, 293 et 549, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 293 et 549 sont identiques. Les amendements n° 1266 de Mme Delphine Bagarry et 2179 de M. Joël Aviragnet sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 293.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 501 et 1494. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 501.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir les amendements n° 291 et 292, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de six amendements, n° 1320, 1620, 504, 1412, 2207 et 503, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 504, 1412 et 2207 sont identiques. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l'amendement n° 1320.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement n° 2131. C'est un amendement de repli : nous venons de débattre de ce sujet.
Les amendements n° 2207 de Mme Gisèle Biémouret et 503 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1541 et 2211. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1541.
L'amendement n° 2211 de Mme Gisèle Biémouret est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 305, 1230 et 2075. Les amendements n° 305 de M. Pierre Dharréville et 1230 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement n° 2075.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 505, 1490, 2164 et 2076, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 505, 1490 et 2164 sont identiques. Les amendements n° 505 de M. Thibault Bazin, 1490 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 2164 de M. Joël Aviragnet sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'...
Je suis saisi de sept amendements, n° 1731, 298, 544, 998, 1034, 1572 et 2197, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 298, 544, 998, 1034, 1572 et 2197 sont identiques. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1731.
Les amendements n° 998 de M. Philippe Vigier et 1034 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 1572.
Il a bien été appelé : j'ai posé la question et l'on m'a répondu qu'il était défendu. Tant pis pour vous !
Je mets aux voix l'ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022.
Je suis saisi de deux amendements, n° 296 et 2178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 296.
Nous avons achevé la discussion des articles du projet de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du projet de loi aura lieu le mardi 26 octobre, après les questions au Gouvernement.
Je suis saisi de six amendements, n° 832, 1395, 294, 1730, 1401 et 2071, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 832 et 1395 sont identiques, de même que les amendements n° 294 et 1730. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 832.
L'amendement identique n° 1395 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 294.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1532 et 2066, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1532 de M. Philippe Berta est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement n° 2066.
