Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi de deux amendements, nos 364 et 247, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 364.

Madame la rapporteure, cet amendement n'a pas été accepté par la commission. Vous ne pouvez donc pas le reprendre.

Madame la rapporteure, il n'y a aucune ambiguïté : l'amendement no 1164 n'a pas été accepté par la commission. Il ne peut donc pas être défendu – pas plus que les sous-amendements dont il fait l'objet. Si le travail en commission avait été un peu plus opérationnel, nous aurions évité cette situation.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942 et 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de douze heures quarante-trois minutes pour le groupe La République en marche, dont 691 amendements sont en discussion ...

L'ordre du jour appelle la suite discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942 et 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures cinquante-six minutes pour le groupe La République en marche, dont 641 amendements sont en discussion ; neuf h...

Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Vincent Thiébaut.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 184 portant article additionnel après l'article 6.

L'amendement no 184 n'est pas défendu. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 2195.

La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1947 et 1949, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Causse, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements à l'article 8. La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2475.

Je suis saisi de deux amendements identiques de suppression de l'article, nos 2496 et 2587. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement le premier d'entre eux, no 2496.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2199, 2588 et 2049, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2199 et 2588 sont identiques. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2199.

Vous ferez ce que vous voulez, mais vous ne dépasserez pas la tolérance que je vous ai déjà accordée.

Merci. Comme vous le savez, nous sommes en temps programmé. Les députés non-inscrits doivent respecter leur temps de parole. J'ai déjà été très tolérant avec vous, madame Pinel. En vous coupant, je ne faisais que défendre les intérêts des autres députés non-inscrits, qui ont tous les mêmes droits. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.

Sur les amendements identiques nos 2199 et 2588, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 2049, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dan...

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2591, 2589, 2498 et 2590, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2591.

Monsieur Bazin, nous commençons simplement nos débats. Un calendrier a été défini par la Conférence des présidents à laquelle ont participé l'ensemble des présidents de groupe ou leur représentant, donc, en l'état, nous nous y tenons. Ensuite, nous aviserons, et ce ne sera pas la première fois. Monsieur le président Chassaigne, le Gouvernement...

Par article sur lesquels les amendements ont été déposés, dix minutes de plus vous sont accordées. Au-delà, les prises de parole sont comptabilisées dans le temps global, ce qui est logique. Les non-inscrits, dont le traitement est parfois un peu singulier, bénéficient en l'occurrence d'un avantage relatif puisque cinq minutes supplémentaires p...