Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

236 interventions trouvées.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2144, 1507 et 1863. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2144.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1835, 1978 et 2127. La parole est à Mme Graziella Melchior, pour soutenir l'amendement no 1835.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1508 et 1981. La parole est à Mme Nathalie Elimas, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 1508.

Je suis saisi de trois amendements, nos 824 rectifié, 1997 rectifié et 381, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 824 rectifié et 1997 rectifié sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 824 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement no 2087 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2238. La parole est à M. Adrien Taquet, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 813, 2002, 1513 et 2012, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 813 et 2002 ainsi que les amendements 1513 et 2012 sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 813.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1245, 2000 et 2110, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1245 et 2000 sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 1245.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1519 et 2044. La parole est à Mme Nathalie Elimas, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 1519.

Je suis saisi des amendements nos 875 et 876, portant articles additionnels après l'article 21, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Paul Christophe, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 46. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 979.

Je suis saisi de deux amendements, nos 808 et 807, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 806, 805 et 1276, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 806.

Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 377, 1470 et 1858. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 377.

Je suis saisi d'un amendement no 2088 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2218. La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 599 et 1351. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 599.

La parole est à M. Aurélien Taché, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 718, 2055, 719 et 2050, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 718 et 2055, 719 et 2050 sont identiques. La parole est à Mme Nathalie Elimas, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 718.

Pardonnez-moi de vous interrompre, madame la ministre. Pour ne pas perdre de temps, j'annonce d'ores et déjà que sur les amendements nos 1889, 1890 et 1891, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Poursuivez, madame la ministre.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2148, 2149 et 2150, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Nathalie Elimas, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 721 et 2049. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 721.