Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Alexandra Louis, pour le groupe La République en marche.
Nous en venons aux questions. La parole est à Mme Cendra Motin, pour une question du groupe La République en marche.
J'appelle les crédits de la mission « Justice », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 307.
Je suis saisi de cinq séries de deux amendements identiques : les amendements nos 375 et 534, 376 et 538, 377 et 540, 378 et 541, et 379 et 546. Les amendements nos 375, 376, 377, 378 et 379 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Fabrice Brun, pour les soutenir.
La parole est à M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements nos 534, 538, 540, 541 et 546, qui sont identiques par paires aux précédents.
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements qui ont tous pour objet de transférer 2 millions d'euros de crédits, mais avec un fléchage différent ?
Sur les crédits de la mission « Justice », je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement en discussion ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 40 Contre 8
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture ; aux médias, au livre et aux industries culturelles ; aux avances à l'audiovisuel public (no 1302, annexes 11, 12 et 30 ; no 1303, tome I et III ; no 1304, tome VIII). La parole est à M. le ministre de la culture.
La parole est à M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour le groupe Les Républicains.
Nous possédons, sur le bord de nos côtes, une incontestable richesse archéologique. Il faut la connaître, la préserver si possible. Quand il y a de grands travaux routiers, on mène les opérations nécessaires ; il doit en aller de même à l'occasion de grands travaux dans les ports ou en mer. Il me semble légitime que tous les opérateurs, qu'ils...
Nous sommes résolument contre cet article 19, parce que la hausse du gazole non routier est considérable – 40 centimes par litre, soit 50 % d'augmentation – , qu'elle n'a pas été négociée et qu'elle est brutale. Je donnerai un exemple très concret : dans ma circonscription est établie une PME de 300 salariés. Le coût de cette mesure, pour elle...
Madame la présidente, Véronique Louwagie vous demande la parole depuis cinq minutes pour un rappel au règlement. Vous auriez pu la lui donner.
