Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (no 1302, annexe 24 ; no 1303, tome II) ainsi qu'au sport, à la jeunesse et à la vie associative (no 1302, annexe 42 ; no 1303, tome VI). La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
La parole est à Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.
Nous en venons maintenant aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour le groupe La France insoumise.
J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1902.
Sur l'amendement no 1685, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement no 1895.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 12 Contre 83
Je suis saisi de deux amendements, nos 1913 et 1914, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Cédric Roussel, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1897 et 1898, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 1799, sur lequel je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Sur l'amendement suivant, le no 1798, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Elle a regagné sa place en vue du vote. Je confirme que Mme la rapporteure spéciale est bien présente.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 31 Contre 57
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 34 Contre 56
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi et des crédits relatifs au compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (no 1302, annexe 43 ; n° 1305, tome III), s'arrêtant à l'amendement no 1057 à l'article 39 (état B). La parole est à...
