Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1380, 1498 et 1443, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 1380. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assembl...
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1498. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28
Sur les crédits de la mission « Travail et emploi », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je vais mettre aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi ». Je laisse le temps à chacun de regagner sa place.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 25 Contre 11
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage », inscrits à l'état D.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 1302, annexes 8 et 9 ; no 1288, tomes IV et V ; no 1285, tome IX). La parole est à M. le ministre chargé de la ville et du logement.
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Florence Lasserre-David, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour le groupe Socialistes et apparentés.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Serge Letchimy, pour une question du groupe Socialistes et apparentés.
J'appelle les crédits de la mission « Cohésion des territoires », inscrits à l'état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1598.
Sur l'amendement no 833, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Écoutez, monsieur Peu, je ne fais qu'appliquer le règlement : vous pouvez toujours demander qu'il soit modifié, si cela ne vous convient pas.
Sur l'amendement no 840, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 12 Contre 28
